jeudi 17 novembre 2016

Historique de l'Administration des Douanes…

Historique de 1791 à 1895, date de la rédaction de cet article dans l'Annuaire des Douanes – 1895 – consultable au Centre des Archives Administratives et Financières… Après l'abolition des droits de traites et la suppression des fermiers généraux (lois des 5 novembre 1890 et du 1er mai 1791), l'Administration des Douanes fut organisée en Régie, sous la direction et le contrôle de huit régisseurs successivement réduits à six, puis enfin à trois, en vertu d'un décret du 14 octobre 1792. L'Hôtel de l'Administration centrale des... [Lire la suite]
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