jeudi 10 novembre 2016

Droits de douane et péages… D à T, dernière lettre utilisée…

  Il y avait tellement de droits que j'ai été obligée de scinder mon article en deux… Mais c'est un sujet intéressant et parfois bien utile pour comprendre des actes notariés de vente, d'héritage, de cession… Denier César – Taxe établie dans la Châtellenie de Lille, sur chaque chef de famille, à raison de 3 deniers par an. Cette espèce de capitation ou cens personnel ne frappait que les habitants de la campagne représentant les anciens colons inscrits au registre du cens. Denier Saint-André – Droit de péage, d'un... [Lire la suite]
Posté par Antequam à 07:00 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags : , ,

mardi 8 novembre 2016

Droits de douane et péages… A à C

  Vous voyez, un peu partout, les portiques des droits de transport… Mais… qu'en était-il autrefois ? L'abord –  Ce droit applicable au poisson de mer de pêche étrangère rapporté dans les ports et rades où les Aides avaient cours, avait pour but de favoriser la pêche nationale. Les acquits – Les acquits à caution, délivrés pour les marchandises expédiées en suspension de droits d'entrée ou de sortie, les acquits de franchise, afférents aux produits privilégiés ou exempts, et les acquits de paiement ou quittance,... [Lire la suite]
Posté par Antequam à 07:00 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
Tags : , , ,