mercredi 7 décembre 2016

L'Administration des Douanes…

Cet article décrit l'historique et l'administration des douanes de sa création à 1884. Les informations sont issues de l'Annuaire des Douanes de 1884, document consultable au CAEF, Centre des Archives Economiques et Financières… La création de l'administration des Douanes remonte au décret du 1er mai 1791. Elle est chargée, par ce décret, sous la dénomination de Régie des Douanes, de percevoir les droits aux frontières, et elle compte huit régisseurs réduits, d'abord à six, puis à trois. Dès 1792 et 1793, on ajoute à ses... [Lire la suite]
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jeudi 17 novembre 2016

Historique de l'Administration des Douanes…

Historique de 1791 à 1895, date de la rédaction de cet article dans l'Annuaire des Douanes – 1895 – consultable au Centre des Archives Administratives et Financières… Après l'abolition des droits de traites et la suppression des fermiers généraux (lois des 5 novembre 1890 et du 1er mai 1791), l'Administration des Douanes fut organisée en Régie, sous la direction et le contrôle de huit régisseurs successivement réduits à six, puis enfin à trois, en vertu d'un décret du 14 octobre 1792. L'Hôtel de l'Administration centrale des... [Lire la suite]
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