Challenge AZ : Q… comme Quittance !

Les quittances… Preuves de paiement de dettes, d'achats divers…

Sans banque, les quittances étaient la preuve des paiements. En effet, les vente de terrains et/ou de propriétés se faisaient avec des paiements comptants ou échelonnés. Sans preuve de ce/ces paiement(s), l'acheteur ne pouvait être déclaré propriétaires. 

Dans la vente d'un terrain labourable à Moissy-Cramayel, en Seine-et-Marne, Charles Prosper AUBERGÉ a eu des problèmes avec le Bureau des Hypothèques de Melun car la preuve du paiement n'avait pas été adressée au Conservateur.  Le paiement effectué le premier août mil huit cent quarante-six n'avait toujours pas été transcrit le trente-et-un du même mois ! D'où une quittance enregistrée à la même date.

A l'inverse, sans quittance, la preuve de paiement ne peut être apportée. C'est ce qui est arrivé à des héritiers au décès de leur père… Au décès de Jeanne PETIT veuve CHALON, le 26 septembre 1779 à Moissy-Cramayel, quatre enfants héritent d'une maison chacun pour un quart :

• Pierre Claude CHALON, né en 1749,
• Clément CHALON, né en 1752,
• Pierre Germain, né en 1759,
• François Clément CHALON, né en 1764.

Le 19 mars 1784, Pierre Claude CHALON décède et laisse pour héritiers cinq enfants qui auraient dû se partager le quart de la propriété ! Sauf que… Pierre Claude avait une créance qui le liait à M. Charles CHANTECLERC, cultivateur à Limoges-Fourches. Cette créance avait comme garantie le quart de la maison ! Jacques Etienne CHALON, né en 1780, un des enfants de Pierre Claude, n'aura de cesse que de racheter les parts de ladite maison.

Il commence par racheter, le 4 mai 1816, la part de M. Charles CHANTECLERC. Il rachètera ensuite, petit à petit les autres "morceaux" de la maison à ses oncles, tantes, cousins et cousines. C'est ainsi que le 2 mars 1828, la maison et ses dépendances sont la totale propriété de Jacques Etienne CHALON et son épouse Augustine Adélaïde GOUPY.

Jacques Etienne aurait dû hériter un seizième de la maison en 1806 sans la créance de son père et, surtout, une quelconque preuve – LA quittance – qu'il avait bien remboursé sa dette. Si cela avait été, aurait-il chercher à être propriétaire de l'intégralité du bien ? Pas si sûr…

A l'époque, comme aujourd'hui, les  documents importants doivent toujours être conservés !...