Challenge AZ : J… comme Justice de Paix !

Pour trouver un jugement de tutelle, la recherche se fait dans les actes de la Justice de paix du chef-lieu de canton de la commune du ou de la décédé(e)…

Lorsque l'un des deux parents décède, un conseil de famille se réunit pour nommer le subrogé tuteur remplaçant le parent décédé. Le conseil est normalement constitué de trois personnes de la famille de la mère et de trois autres de la famille du père. Lorsque j'écris "parents" cela ne signifie pas spécialement qu'il y ait un lien de parenté réel, cela peut être des amis proches.

Je vous explique à partir d'un cas concret. Marie Marguerite HOURY, épouse de Charles Edouard RENTIEN décède le 5 juin 1858 à Fontaines-en-Sologne, dans le Loir-et-Cher. Elle laisse, outre son mari, six enfants :

• Edouard, 18 ans,
• Marie, 16 ans,
• Alexandre, 12 ans,
• Adélaïde, 10 ans,
• Adrien, 7 ans,
• Silvain, 3 ans.

Le 12 août 1858, Charles Edouard RENTIEN, tuteur légal, afin de nommer un subrogé tuteur, réunit un conseil de famille devant le Juge de Paix de Bracieux, chef-lieu de canton de la commune de Fontaine-en-Sologne. Représentent la lignée paternelle : Jacques RENTIEN, journalier, oncle, Pierre TROTIGNON, fermier, et Toussaint CHABLOT, fermier. Les deux derniers dont des amis appelés à défaut de parents. Représentent la lignée maternelle : Michel HOURY, fermier, oncle, François RICHET, fermier, oncle car époux de Louise HOURY, et Silvain Elie BOURDILLON, fermier, cousin germain car époux de Marie RETHORÉ.

Le tuteur nommé à l'issue du Conseil de famille est donc Silvain Elie BOURDILLON qui accepte la charge. Cela ne signifie pas que les enfants vont être placés chez lui, cela signifie seulement qu'il peut représenter les enfants dans tous les actes où cela sera nécessaire.

Les enfants RENTIEN n'ont pas eu beaucoup de chance : leur père se remarie le 30 septembre 1860 à Courmemin et décède le 14 mars 1865 à Mur-de-Sologne. A ce décès, Charles Edouard laisse quatre enfants mineurs :

• Alexandre, 18 ans,
• Adélaïde, 16 ans,
• Adrien, 13 ans,
• Silvain, 9 ans.

Donc, le subrogé tuteur, Silvain Elie BOURDILLON, réunit le conseil de famille devant le Juge de Paix de Selles-sur-Cher, chef-lieu de canton de la commune de Bauzy, où il réside. La lignée maternelle qui se présente est la même que lors de la précédente tutelle alors que du côté paternel, outre Jacques RENTIEN, se sont présentés René RENTIEN, oncle, et Edouard RENTIEN, frère. C'est ce dernier qui va être le tuteur des enfants mineurs.

A l'issue de ce conseil, la fratrie des quatre mineurs est éclatée : Alexandre est placé domestique chez Jacques FOUCARD, à la Ville-aux-Robins, Adélaïde, ???, Adrien part vivre chez son frère Edouard, et Silvain, le petit dernier, part à Mur-de-Sologne chez leur oncle Michel RICHET.

Donc, lorsque vous avez le décès d'un des deux parents, voire celui du deuxième parents, vous devez chercher le conseil de famille nommant le subrogé…