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Antequam... la généalogie !
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  • La généalogie vue autrement... Antequam, Christiane MENOT, est une généalogiste familiale professionnelle qui n'oublie pas ses trente années d'expérience en tant que généalogiste amateur...!
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5 novembre 2019

Challenge AZ : D… comme Déclaration de succession !

Document incontournable quant à la recherche d'informations sur nos ancêtres…

La première démarche, pour chercher une éventuelle succession, est de lire les tables de successions et d'absences. Dans ces dernières, il est écrit ce qu'il s'est passé suite au décès de votre ancêtre : succession, pas de succession, inventaire, tutelle, et, surtout, qui sont les héritiers s'il y en a ! Les déclarations étant faites au chef-lieu de canton de la commune concernée par le décès de votre ancêtre, c'est là qu'il faut chercher. Attention, le chef-lieu de canton de l'époque n'est peut-être pas le même que celui d'aujourd'hui ! Par exemple, pour Moissy-Cramayel, en Seine-et-Marne, le chef-lieu de canton est passé de Brie-Comte-Robert à Combs-la-Ville…

Ces tables sont par ordre alphabétique, mais, lorsqu'il n'y a pas de place, la suite est reportée quelques pages plus loin, ne pas hésiter à "feuilleter" le registre.

DS page gauche

 Sur cette table, page de gauche, je lis que Richard Vincent, Comte de Cramayel, Chef d'Escadron en retraite, est décédé à Paris, 54 rue Neuve des Mathurins, le 7 octobre 1838.

DS page droite

 La même table, page de droite, je lis qu'il y a eu un inventaire le 26 octobre 1838, sans évaluation, qu'une déclaration de successions le 21 mars 1839, et que les héritiers sont Jules Edouard Fontaine, Baron de Cramayel et René Eleuthère Fontaine, Vicomte de Cramayel. Le montant des revenus des immeubles indiqué est de 3333,33 frs et lesdits immeubles sont situés à Moissy-Cramayel. Dans la case "Observation", il est noté qu'il y a un renvoi à Paris, donc, il faudra chercher une succession à Paris pour d'autres biens éventuels.

 Ayant la date de la déclaration de succession, il reste à consulter ce registre… 

DS Fontaine 1

 Là, à la lecture, il est noté que Richard Vincent est décédé sans laissé "ni enfants, ni ascendants", si je ne le savais pas, j'apprends que ses parents sont décédés et qu'il n'a pas eu d'enfants, du moins, pas en vie au moment de son décès. Il est aussi écrit qu'il a rédigé un testament aux termes desquels il a déclaré ses deux frères légataires universels. L'acte a été enregistré chez Me FROTTIN, notaire à Paris, le 13 octobre 1837.

Les trois frères étaient propriétaires de biens en indivis à Moissy-Cramayel, suite au décès de leurs parents.

La déclaration de succession étant incomplète, il y a eu un complément de déclaration le 21 mars 1839. Dans ce dernier document, il est noté que les biens de Moissy-Cramayel sont loués à M. Auguste JOZON, par un bail signé le 10 novembre 183 au bureau de Corbeil. 

DS Fontaine 2

 Que savais-je déjà du point de vue de la généalogie ?

  1. les parents, Jean François Nicolas FONTAINE de CRAMAYEL et Marie Joséphine de FOLARD étaient décédés respectivement en 1826 et 1833,
  2. que ce couple avait eu 10 enfants : cinq garçons et cinq filles, dont une décédée peu après la naissance.

Qu'ai-je appris de cette déclaration de succession ?

  1. qu'un frère, Albert, né le 27 mars 1799 à Moissy-Cramayel, était décédé au décès de ses parents,
  2. que les 4 filles, toutes mariées, n'étaient pas héritières de biens à Moissy-Cramayel.

 Quelle suite à donner à la lecture de ce document ?

  1. aller consulter l'acte notarié de Me FROTTIN à Paris,
  2. aller consulter les déclarations de succession sur la commune de Paris pour connaître les autres biens de la famille,
  3. chercher la dte et le lieu du décès d'Albert FONTAINE de CRAMAYEL.

Il est donc très intéressant de consulter les déclarations de succession afin de compléter les connaissances que nous avons ou pourrions avoir sur ce que possédaient nos ancêtres, sur qui héritait, sur…. Si vous désirez lire l'intégralité de cette déclaration, c'est ici!

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Commentaires
M
Belle écriture sur le registre ! c'est vrai que ces documents sont incontournables .
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V
Ha la déclaration de succession ! J'en établi tous les jours au travail ! Document incontournable d'un dossier de succession. Aujourd'hui les notaires établissent les déclarations de succession au plus tard dans les 6 mois du décès pour être déposée aux impôts. Elle relate le défunt et sa dévolution successorale, ainsi que l'ensemble des biens du défunt et de son conjoint avec des valeurs au décès, on fait une balance de l'actif et du passif, et on paye les droits aux impôts si besoin. Peut-être que dans quelques années, certains généablogueurs tomberont sur une déclaration de succession que j'ai faite ? Merci pour cet échange
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